Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELIGE
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842602
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
NOVELIGE de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque NOVELIGE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVELIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61, Avenue Jules Quentin, - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque NOVELIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELIGE est expirée depuis le 30 juin 2021.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , DUMEZ ANSTETT , TOUR OPTIMA


VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par actions simplifiée - 61, Avenue Jules Quentin, - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944


NIOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques, constructions modulaires durables en métal ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal.